Bernard Celli

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De: Bernard CELLI
Objet:
vice-président du comité économique des produits de santé, en charge des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, pour un deuxième mandat d'une durée de trois ans
à compter du 1er janvier 2026
Groupe:
Comité économique des produits de santé, en charge des produits et prestations
JORFTEXT000053277314(source JORF)
nomination
01 Janvier 202601/01/2026
De: Bernard CELLI
Objet:
vice-président du comité économique des produits de santé, en charge des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Comité économique des produits de santé, en charge des produits et prestations
date_debut="2023-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000046683683(source JORF)
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Bernard CELLI
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
Le lauréat du concours interne 2016
date_debut="2017-07-01"
JORFTEXT000035465846(source JORF)
nomination
30 Août 201730/08/2017
De: Bernard CELLI
Objet:
au concours interne d'ingénieur des mines (année 2016)
Liste principale
boe_20160008_0000_0023(source BOAC)
admission
05 Août 201605/08/2016
De: Bernard Celli
Objet:
conseiller en charge de l'économie numérique au cabinet du ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
date_debut="2011-05-12"
cabinet="Ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024023083(source JORF)
nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: Bernard Celli
Objet:
à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Mlles Fabienne Amiard, Claire Chamailiard, Elisabeth Marescaux, Dorothée Papiewski
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000782391(source JORF)
habilitation
13 Mars 200413/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.